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  • Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles similaires visés sous 9404 (sommiers et autres articles de literie))
  • Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
  • Vitrages, rideaux et stores d`intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d`extérieur)
  • Autres articles d`ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d`intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles visés sous
  • Sacs et sachets d`emballage en tous types de matières textiles
  • Bâches et stores d`extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l`excl. des parasols-tentes, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat, des sacs de cam
  • Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.
  • Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d`articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail (sauf assorti
  • Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d`aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés
  • Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d`articles hors d`usage