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Réacteurs nucléaires; éléments combustibles -cartouches-, non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

Chaudières à vapeur -générateurs de vapeur- (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l`eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites -à eau surchauffée-, et leurs parties

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eau surchauffée- du n° 8402)

Appareils auxiliaires pour chaudières des positions 8402 ou 8403 -économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple-; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties

Générateurs de gaz à l`air ou de gaz à l`eau, également avec leurs épurateurs; générateurs d`acétylène et générateurs similaires de gaz par procédé à l`eau, également avec leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par proc

Turbines à vapeur, et leurs parties

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-

Moteurs à piston, à allumage par compression -moteurs diesel ou semi-diesel-

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l`excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

Moteurs et machines motrices (à l`excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l`aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d`implants); élévateurs à liquides (à l`excl. des po

Pompes à air ou à vide, compresseurs d`air ou d`autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l`excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf

Machines et appareils pour le conditionnement de l`air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l`humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n`est pas réglable séparément, et leurs parties

Brûleurs pour l`alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l`évacuation des cendres et dispositifs similaire

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs ( à l`excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionn

Appareils et dispositifs même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par opérations impliquant un changement de température telles que chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, rectification, stérilisation, pasteurisation, étuvage

Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l`épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que pour la séparation isotopique et autres que les reins artificiels)

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler

Appareils et instruments de pesage, y.c. les -bascules et balances à vérifier les pièces usinées-, mais à l`exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d`extinction d`incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers, chariots-grues et autres grues (à l`excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d`un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l`excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention -ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple- (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chari

Bouteurs `bulldozers`, bouteurs biais `angledozers`, niveleuses, décapeuses `scrapers`, pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l`arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils m

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l`excl. des pulvérisateurs, appareils d`arrosage et poudreuse

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leu

Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l`excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrag

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires, et leurs parties (à l`excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y

Machines et appareils, n.d.a., pour l`agriculture, la sylviculture, l`horticulture, l`aviculture ou l`apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l`aviculture, et leurs parties

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les inst

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d`aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l`extraction ou la préparation des hu

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l`excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres ap

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l`excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalent

Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.

Machines, appareils et matériel, autres que les machines-outils des n° 8456 à 8465, à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d`imprimerie, cl

Machines et appareils à imprimer, y.c. les machines à imprimer à jet d`encre (à l`excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des nos 8469 à 8472) ; mach

Machines pour le filage -extrusion-, l`étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l`excl. des machines du n° 8444); machines à bobine

Métiers à tisser

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l`excl. des machines à broder à manivelle)

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 -ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par ex.-; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusiveme

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie (à l`excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et de

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage -y c. presses à fixer-, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles

Machines à coudre autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre, et leurs parties

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l`excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machine

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler -mouler- pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l`excl. des presses pour poudre de métal)

Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d`électrons, par faisceaux ioniques ou par jet

Centres d`usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal

Machines-outils, y.c. les unités d`usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d`autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l`aide de meules, d`abrasifs ou de produits de polissage (autres que les

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils opérant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.

Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; pr

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l`excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinço

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l`amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l`excl. des machines pour emploi à la main)

Machines-outils, y.c. -les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler- pour le travail du bois, du liège, de l`os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l`excl. des machines pour emploi à la ma

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties

Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l`excl. des machines automatiques de traitement de l`information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensi

Machines à calculer et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] permettant d`enregistrer, de reproduire et d`afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets

Machines automatiques de traitement de l`information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d`informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

Machines et appareils de bureau -duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles

Machines pour l`assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages

Machines automatiques de vente de produits -timbres- poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple-, y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties

Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu`en graphite ou au

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l`excl. des billes en acier du n° 7326)

Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multipli

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d`étanchéité mécaniques

Parties de machines ou d`appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le chapitre 84, ne comportant pas de parties isolées électriquement, de connexions électriques, de bobinages, de contacts ni d`autres caractéristiques électriques