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  • Moteurs et machines génératrices, électriques (à l`exclusion des groupes électrogènes)
  • Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.c.a.
  • Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
  • Electro-aimants (autres qu`à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embraya
  • Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d`usage)
  • Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d`usage et autres qu`en caoutchouc mou ou en matières textiles)
  • Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, et leurs parties
  • Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties
  • Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
  • Appareils et dispositifs électriques d`allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d`allumage, bougies d`allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamo
  • Appareils électriques d`éclairage ou de signalisation (à l`exclusion des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
  • Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d`énergie (par exemple, à piles, à accumulateurs, électromagnétiques), autres que les appareils d`éclairage du n° 8512, et leurs parties
  • Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l`exclusion des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction o
  • Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d`électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet
  • Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électr
  • Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d`usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; l
  • Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone (autres qu`appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs
  • Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n`incorporant pas de dispositif d`enregistrement du son (non combinés avec des appareils de radio ou de télévision)
  • Magnétophones et autres appareils d`enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son
  • Appareils d`enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l`excl. des caméscopes)
  • Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d`enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d`enregistrement et de reproduction vidéophonique
  • Supports préparés pour l`enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (autres que les produits du chapitre 37)
  • Disques, bandes magnétiques et autres supports pour l`enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l`exclusion des produits du chapitre 37)
  • Appareils d`émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d`enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues
  • Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
  • Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d`enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d`horlogerie
  • Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d`enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo
  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vid
  • Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aé
  • Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (par exemple, sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l`incendie) (autres que pour les véhicules automobiles,
  • Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
  • Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
  • Circuits imprimés
  • Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (par exemple, interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d`ondes, prises
  • Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (par exemple, interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d`ondes, fiches et prises de courant, doui
  • Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armo
  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.c.a.
  • Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits `phares et projecteurs scellés` et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
  • Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, et leurs parties (par exemple, lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour
  • Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émett
  • Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques
  • Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, et leurs parties
  • Fils, câbles isolés (y compris les câbles coaxiaux) à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l`électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées
  • Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
  • Isolateurs en toutes matières pour l`électricité (sauf pièces isolantes)
  • Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d`assemblage (par exemple, douilles à pas de vis) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n
  • Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d`accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d`usage et accumulateurs électriques hors d`usage; parties électriques de machines ou d`appareils, non dénommées ni comprises