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  • Armes de guerre, y compris pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets repr. sous 9302 et armes blanches repr. sous 9307)
  • Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)
  • Armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre - par exemple, fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniqu. par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées d
  • Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu`à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches repr. sous 9307)
  • Parties et accessoires des armes et engins similaires des n° 9301 à 9304, n.c.a.
  • Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,(y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches), n.c.a.
  • Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu`en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l`escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de